Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE COURSE À PIED À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : QU’EST-CE QU’UN CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS ?
Ce contrat de design de motifs pour articles de course à pied est un document qui permet à un designer et à un acheteur de conclure un accord ainsi que le droit d’utiliser le design fourni par le designer. Ce contrat définit les droits et les obligations des deux parties et décrit les termes et les conditions de la transaction.
PARAGRAPHE 2 : À QUI CE CONTRAT S’APPLIQUE-T-IL ?
Ce contrat s’applique à un designer et à un acheteur, dans le cadre d’une transaction impliquant le design et l’utilisation de motifs sur des produits de course à pied.
PARAGRAPHE 3 : QUELS SONT LES AVANTAGES D’UTILISER CE CONTRAT ?
Ce modèle de contrat offre de nombreux avantages, dont :
– Une protection juridique pour le designer et l’acheteur ;
– Un système de paiement clairement défini ;
– Une clause pour la confidentialité ;
– Une clause de protection des droits de propriété intellectuelle ;
– Une clause pour la protection des données personnelles.
PARAGRAPHE 4 : QUELLES CLAUSES SONT INCLUSES ?
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que :
– Les informations sur le designer et l’acheteur ;
– Les informations sur le projet de design ;
– Les termes et conditions du projet ;
– La propriété intellectuelle ;
– Le paiement ;
– La confidentialité ;
– La protection des données personnelles ;
– La responsabilité et l’indemnisation.
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la fourniture et à l’utilisation de motifs conçus pour des articles de course à pied.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
