Description
CONTRAT DE DESIGN DE PACKAGING POUR PRODUITS DE SOINS POUR PERSONNES ÂGÉES À TÉLÉCHARGER
Vous recherchez un modèle de contrat pour un designer qui vous aidera à créer un design de packaging pour produits de soins pour personnes âgées ? Ce contrat vous est destiné.
OBJECTIF ET CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle de développement de packaging pour produits liés aux soins des personnes âgées. Il encadre les clauses relatives à la création et au développement du packaging, et comprend toutes les clauses nécessaires à un partenariat fructueux entre vous et votre designer. Ce contrat est exhaustif et couvre le développement des spécifications de design, les contraintes de production et les conditions de livraison. Les clauses sensibles sont également encadrées dans le contrat, comme l’utilisation des droits de propriété commerciale, la propriété intellectuelle et les conditions de résiliation.
LES DROITS ET RESPONSABILITÉS
Ce contrat décrit clairement les droits et responsabilités des deux parties liées à la conception du packaging pour produits de soins pour personnes âgées. Il établit clairement les niveaux de qualité attendus et la date de livraison. Le contrat définit également les modalités de paiement et les conditions d’acceptation et de rejet.
RÉSILIATION ET MODIFICATION DU CONTRAT
Ce modèle de contrat pour le développement de packaging pour produits liés aux soins des personnes âgées comprend des clauses sur la résiliation et la modification du contrat. Les clauses sur la résiliation permettent aux deux parties de convenir d’une période de résiliation, et les modalités de résiliation sont précisées. Les clauses sur la modification permettent aux deux parties de convenir de toute modification du contrat.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
