Description
CONTRAT DE DESIGN DE PACKAGING POUR PRODUITS POUR ENFANTS À TÉLÉCHARGER
Ce contrat est l’outil parfait pour encadrer le design de packaging pour produits pour enfants. Il s’agit d’un document de qualité professionnelle, prêt à l’emploi et modifiable selon les besoins de l’utilisateur.
OBJECTIF ET PRÉAMBULE
Ce modèle a pour but de fournir un contrat entre un designer et un client pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un design de packaging pour produits pour enfants. La version téléchargeable de ce document couvre tous les aspects du processus de conception et de mise en œuvre.
Afin de documenter leur contrat, le designer et le client doivent lire et accepter les clauses de ce contrat. Les parties doivent signer les deux exemplaires et en conserver chacune un exemplaire.
CLAUSES DU CONTRAT
Cette section encadre les clauses relatives à la conception, aux délais, aux honoraires et à la propriété du design. Les clauses sensibles à l’utilisation des informations confidentielles et à la confidentialité doivent également être abordées dans ce document.
Le contrat définit le travail à fournir, les honoraires et les délais, ainsi que les conditions d’annulation et d’impayés. Ce document est exhaustif et couvre tous les aspects de la conception et de la mise en œuvre du design.
RÉMUNÉRATION ET DÉLAIS
Le contrat définit le montant et le mode de paiement des honoraires du designer. Les délais de livraison du travail doivent également être définis et, le cas échéant, les pénalités pour le non-respect des délais seront indiquées dans le contrat.
PROPRIÉTÉ DU DESIGN
Cette section stipule la manière dont le client acquiert la propriété du design,ainsi que les droits d’utilisation de ce dernier. Dans le cadre de ce contrat, le client peut utiliser le design pour les produits pour enfants, en accord avec les termes du contrat.
CONCLUSION
Ce contrat de design de packaging pour produits pour enfants est un document essentiel pour le client et le designer. Il permet de documenter le contrat entre le client et le designer et d’assurer une bonne collaboration.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
