Description
CONTRAT DE DESIGN DE T-SHIRTS À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce modèle de contrat de design de t-shirts à télécharger est conçu pour être utilisé par une entreprise et un designer. Il encadre les clauses relatives à l’accord de conception et de fabrication de produits, en particulier des t-shirts.
PARAGRAPHE 2 : CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et couvre toutes les questions susceptibles de se poser à propos des traitements des données et informations sensibles et du partage des droits à la propriété intellectuelle. Il définit clairement les rôles des parties, leurs responsabilités et leurs obligations respectives et précise les modalités de règlement en cas de litige.
PARAGRAPHE 3 : CARACTÉRISTIQUES DU MODÈLE
Ce modèle bien établi et très détaillé de contrat de design de t-shirts à télécharger s’adapte facilement à votre entreprise et à votre projet. Il contient des instructions spécifiques et des formulaires destinés à aider les parties à mieux comprendre et à satisfaire leurs obligations.
PARAGRAPHE 4 : BENEFICES
Ce modèle est établi par des avocats spécialisés et répond à tous les critères légaux. Il encadre les clauses sensibles et fournit un cadre pour établir et gérer une relation commerciale avec un designer professionnel. Il vous aidera à éviter des litiges et à protéger vos intérêts.
Le téléchargement de ce modèle est immédiat et vous permet de le modifier à votre convenance pour le personnaliser à votre entreprise et à votre projet.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
