Description
CONTRAT DE DESIGN DE CATALOGUES À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat rédigé par des professionnels a été créé pour vous aider à encadrer les clauses relatives au design de catalogues. Il encadre les clauses les plus sensibles pour votre entreprise.
PRÉSENTATION DE CE CONTRAT
Ce modèle de contrat est exhaustif et est parfait pour vous aider à organiser une relation contractuelle avec un designer. Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle pour formaliser le design et le développement de catalogues.
CLAUSES RELATIVES AUX DESIGNERS
Ce contrat détaille la nature des services de design qui seront fournis par le designer, le rôle et les responsabilités du designer ainsi que leurs obligations respectives. Les exigences et les responsabilités du client et du designer sont décrites pour éviter toute ambiguïté.
DROITS D’UTILISATION ET DE REVENTE
Ce contrat détaille également les droits d’utilisation et de revente des éléments créés par le designer. Il aborde également le cas où le client souhaite utiliser les éléments créés par le designer à des fins de revente ou de publication.
CONCLUSION
Grâce à ce contrat de design de catalogues, vous serez paré à toute éventualité et à toutes les variables qui peuvent survenir pendant la relation contractuelle avec le designer. Ce modèle fournit une solution sûre et fiable pour assurer la protection des intérêts du client et du designer.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
