Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE JARDIN à télécharger
Ce document est un contrat de design de motifs pour articles de jardin qui peut être téléchargé et modifié librement. Il s’agit d’un document modifiable en format Word qui peut être mis à jour et offre une protection aux parties y adhérant.
ENCADRER LES CLAUSES RELATIVES AUX MODÈLES
Ce contrat fournit à l’utilisateur une protection des droits relatifs à la propriété intellectuelle des motifs et encadre les clauses liées à l’usage des modèles. Ce document définit les conditions d’utilisation des modèles et des caractéristiques qui y sont associés, pour les articles de jardin.
CE CONTRAT EST EXHAUSTIF
Ce contrat offre une couverture complète et détaillée pour le design des motifs et des articles de jardin. Il encadre les clauses sensibles et définitivement les conditions d’utilisation des modèles. Ce document définit toutes les limitations et les obligations des parties y adhérant.
FOURNIR UN MODÈLE À L’UTILISATEUR
Ce contrat définit les autorisations et les restrictions d’utilisation pour le design des motifs et articles de jardin. Il fournit un modèle à l’utilisateur qui peut être modifié et mis à jour librement. Ce document définit la propriété intellectuelle liée à l’utilisation des modèles et des motifs et les conditions auxquelles ils sont soumis.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
