Description
CONTRAT DE DESIGN DE STANDS D’EXPOSITION à télécharger
PARAGRAPHE 1 : PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Ce contrat a pour objectif de définir les relations entre un client et un prestataire qui accepte de réaliser un projet de conception et de fabrication d’un stand d’exposition pour le client. Ce document vous accompagnera tout au long de votre projet pour que vos intérêts et ceux de votre prestataire soient pris en compte.
PARAGRAPHE 2 : LES OBLIGATIONS DU CLIENT
Ce contrat établit les devoirs et les obligations du client et définit leurs responsabilités. En acceptant ce contrat, le client doit s’engager à fournir toutes les informations nécessaires au bon déroulement du projet, à verser l’intégralité du devis et à fournir un calendrier de production clairement défini.
PARAGRAPHE 3 : LES OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE
Ce contrat impose également des devoirs et des obligations au prestataire. Le prestataire doit accepter de mener à bien le projet et de le réaliser dans les délais convenus. Il doit également fournir un rapport régulier sur les étapes de production et les délais de livraison.
PARAGRAPHE 4 : CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que la propriété intellectuelle, le paiement, les conditions générales de vente et les conditions de livraison. Ces clauses sont mises en place pour protéger les intérêts du client et du prestataire et encadre les relations entre les deux parties. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la conception, la fabrication et la livraison du stand d’exposition.
