Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR CHAUSSURES À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger offre une solution pour encadrer les clauses relatives à la conception et au design de motifs pour chaussures. Ce modèle de contrat est à destination des chaussures qui sont à la recherche d’un contrat de design de motifs répondant à leurs critères.
OBJET DU CONTRAT
Dans le cadre de ce contrat, le designer s’engage à fournir des motifs de design à l’entreprise qui souscrit le contrat. Les droits d’utilisation et de modification de ce design seront définis dans le présent contrat.
CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles à prendre en compte lors d’un accord de design de motifs pour chaussures. Les points clés couverts par ce modèle de document sont : les informations sur le designer et le client, la description détaillée du travail à fournir, les droits et devoirs des parties, les droits d’utilisation, les conditions de paiement, les conditions de résiliation et les clauses de confidentialité.
AVANTAGES DU CONTRAT
Ce contrat est à la fois simple et précis. Il permet un encadrement des clauses entre le designer et le client et une protection des droits d’utilisation et de modifications ainsi que des conditions de résiliation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
