Description
CONTRAT DE DESIGN DE MOTIFS POUR ARTICLES DE FITNESS À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat a pour but de formaliser les différents aspects du design de motifs pour des articles de fitness entre deux parties. Ce modèle à télécharger a été rédigé pour répondre aux besoins d’une entreprise spécialisée dans l’industrie du fitness.
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet d’encadrer les clauses relatives à la fourniture de motifs pour articles de fitness. Une fois le contrat signé, le designer s’engage à fournir des motifs pour les articles de fitness demandés selon les modalités décrites dans le document.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles et ne saurait être modifié sans accord mutuel des parties. Les points suivants sont abordés :
– Définition des termes et conditions
– Engagement du designer
– Droit d’utilisation des motifs
– Protection des droits d’auteur
– Responsabilité
– Garantie
– Durée et résiliation
– Etc.
ACCEPTATION DU CONTRAT
Les deux parties acceptent le présent contrat. Une fois le document téléchargé et rempli, il doit être signé par les deux parties pour entrer en vigueur.
FORMAT DU DOCUMENT : WORD, À TÉLÉCHARGER
Téléchargement immédiat : oui
14 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
