Description
CONTRAT DE DESIGN DE CARTES DE VISITE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET ET SA FINALITÉ
Ce contrat a pour but d’encadrer les clauses relatives à la conception et à la fourniture de cartes de visite par un designer à son client. Il comprend les règles sur le design des cartes de visite, les modalités de paiement et les conditions de livraison.
PARAGRAPHE 2 : LES MODALITÉS
Ce modèle est parfait pour définir les principes relatifs à la conception et à la fourniture de cartes de visite. Il contient des sections détaillées sur les modalités de paiement, les conditions de livraison et les informations relatives à la propriété intellectuelle qui encadrent la création et la fourniture des cartes de visite.
PARAGRAPHE 3 : LE PROCESSUS DE DESIGN
Ce contrat est exhaustif et contient des informations détaillées sur le processus de conception et de livraison des cartes de visite. Il couvre les points suivants : le nombre de maquettes, le nombre de révisions possibles, le temps estimé nécessaire pour la conception et la livraison des cartes de visite.
PARAGRAPHE 4 : LES CONDITIONS SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à la conception des cartes de visite, telles que le respect de la confidentialité et des droits de propriété intellectuelle, et fournit des informations sur les conditions générales applicables au contrat.
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
14 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
