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Statuts de SARL pour une société de production d’énergie solaire à Télécharger
Statuts de SARL pour une société de production d’énergie solaire à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
Ce modèle de Statuts de SARL a été conçu spécifiquement pour une société de production d’énergie solaire. Il encadre les clauses relatives à l’objet social de la société, à la responsabilité des associés, à la gestion administrative et au fonctionnement de la société.
Organisation des statuts
Ce modèle présente les différents articles des statuts ainsi que leurs sous-sections pour une meilleure compréhension et application. Il regroupe l’ensemble des clauses nécessaires pour créer une SARL :
– Préambule
– Dénomination
– Objet
– Durée
– Capital
– Apports
– Siège social
– Gérance
– Assemblée générale
– Cessions de parts
– Responsabilités
– Dissolution
– Signatures
Chacune de ces catégories donne lieu à des clauses clairement définies, qui couvrent tous les aspects importants pour la bonne marche et la protection des associés. Ces statuts sont exhaustifs et offrent à la société une totale sécurité juridique.
Les clauses sensibles sont encadrées, et le document peut être complété directement en ligne. Vous pouvez personnaliser librement ce modèle avec vos informations et le modifier à tout moment.
Description de ce modèle de Statuts de SARL :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 16 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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