Statuts de SARL dans le domaine de la recherche et du développement en réalité augmentée et virtuelle à Télécharger

Description

Ce modèle de statuts a été conçu pour les entreprises désireuses de se lancer dans le domaine de la réalité augmentée et virtuelle. Il est rédigé par des experts et énonce les règles et le cadre juridique dans lesquels la Société à responsabilité limitée (SARL) devra évoluer.

## À propos de ce modèle

Ce modèle de Statuts de SARL a été rédigé par des experts et présente un cadre juridique exhaustif pour les entreprises désireuses de se lancer dans le domaine de la réalité augmentée et virtuelle. Il est facilement modifiable et répond aux exigences légales en vigueur en matière de SARL.

Ce modèle est composé de clauses générales et de clauses spécifiques répondant aux particularités du domaine de la réalité augmentée et virtuelle. Il encadre les clauses relatives à la nomination du gérant, à la détermination et à la distribution des bénéfices, à la formation et à l’augmentation du capital social. De plus, il encadre les clauses sensibles telles que les relations entre associés et la cession des parts sociales.

Une fois le modèle téléchargé et modifié, vous serez en mesure de le déposer auprès du Centre de Formalité des Entreprises (CFE) compétent afin de valider l’existence juridique de votre SARL.

## Contenu du modèle

Ce modèle comprend 16 pages à télécharger et est composé des éléments suivants :

– Une introduction à la formation de la SARL
– Des clauses générales qui s’appliquent à toutes les SARL
– Des clauses spécifiques qui s’appliquent au domaine de la réalité augmentée et virtuelle
– Les clauses relatives à la nomination du gérant
– Celles relatives à la détermination et à la distribution des bénéfices
– Les clauses relatives à la formation et à l’augmentation du capital social
– Les clauses relatives aux relations entre associés et à la cession des parts sociales
– Une conclusion
– Une annexe qui est modifiable selon les besoins de l’entreprise

Ces Statuts sont exhaustifs et couvrent tous les aspects juridiques nécessaires à la création d’une société à responsabilité limitée.

## Utilisation du modèle

Ce modèle est modifiable librement et peut être adapté à vos besoins et à votre entreprise. Une fois le modèle téléchargé, vous n’avez plus qu’à le modifier selon vos exigences et le déposer auprès du Centre de Formalité des Entreprises (CFE) compétent pour valider l’existence juridique de votre SARL.

## Description de ce modèle de Statuts de SARL :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 16 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite