Contrat de vente de moteur de bateau à Télécharger

Description

CONTRAT DE VENTE DE MOTEUR DE BATEAU À TÉLÉCHARGER

PARAGRAPHE 1 : OBJET ET DÉFINITIONS
Ce contrat a pour objectif de définir les modalités de la vente d’un moteur de bateau entre le vendeur et l’acheteur. Il encadre les clauses relatives à l’engagement du vendeur et à l’obligation de l’acheteur, ainsi que les modalités financières et les responsabilités des parties.

PARAGRAPHE 2 : L’OBJET DE LA VENTE
Ce contrat détermine les caractéristiques de l’objet de la vente, à savoir un moteur de bateau. Il est précisé que ce moteur est de marque, modèle, puissance et couleur. Dans le cas où l’acheteur accepte le moteur, il s’engage à le régler au prix déterminé par le vendeur.

PARAGRAPHE 3 : LES OBLIGATIONS DES PARTIES
Le vendeur s’engage à livrer le moteur de bateau à l’acheteur dans les délais convenus. L’acheteur s’engage à payer le prix indiqué et à respecter les conditions de garantie attachées à l’objet de la vente.

PARAGRAPHE 4 : CONDITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat est exhaustif. L’acheteur sera responsable de l’utilisation et de l’entretien du moteur acheté, et s’engage à respecter les dispositions légales applicables à la circulation de bateaux. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable.

Ce modèle de document à télécharger est simple à modifier et à personnaliser selon les besoins et exigences des deux parties. Tous les termes et conditions de ce contrat sont à respecter par les parties.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite