Description
CONTRAT DE GARDIENNAGE DE BATEAU à télécharger
Par ce contrat de gardiennage de bateau, les deux parties entrent en accord et définissent les conditions de gardiennage du bateau.
PARAGRAPHE 1 : DESCRIPTION DU BATEAU
Ce contrat décrit le bateau à garder et encadre les clauses relatives à son gardiennage. Il définit également le montant de la rémunération à percevoir pour le gardiennage par le gardien et la durée du contrat.
PARAGRAPHE 2 : DROITS ET OBLIGATIONS DU GARDIEN
Dans le cadre de ce contrat, le gardien est tenu de veiller à la sécurité et à l’intégrité du bateau et s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour le maintenir en bon état et à l’utiliser avec précaution. Il assure également le nettoyage du bateau et de ses accessoires ainsi que le contrôle de ses équipements.
PARAGRAPHE 3 : DROITS ET OBLIGATIONS DU PROPRIÉTAIRE
Le propriétaire s’engage à fournir tous les équipements nécessaires à la garde et le maintien du bateau en bon état et à verser au gardien la rémunération fixée par le contrat. Il est également tenu de fournir un local adapté à la garde du bateau ainsi que des outils et des matériaux de nettoyage. Le propriétaire est aussi responsable de l’assurance du bateau.
PARAGRAPHE 4 : OBLIGATIONS JURIDIQUES
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées au gardiennage du bateau. Il définit également les responsabilités de chacune des parties et les conditions dans lesquelles elles peuvent être remplies.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
