Description
CONTRAT DE LIVRAISON DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger permet d’encadrer le contrat de livraison d’un bateau entre un vendeur et un acheteur, qu’il s’agisse d’une vente neuve ou d’occasion.
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Ce modèle de contrat fournit les informations générales qui devraient être incluses dans tous les contrats de livraison de bateau entre le vendeur et l’acheteur : la description du bateau, le prix, les conditions de paiement et de livraison, le transfert de propriété et les conditions générales.
ENCAISSEMENT DES CONDITIONS
Ce document encadre les clauses relatives à l’encaissement des conditions du contrat de livraison de bateau, notamment : la possession, l’inspection, le transfert de propriété, les coûts supplémentaires, les indemnités et les responsabilités des deux parties en cas d’annulation ou de défaut de livraison.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à la livraison du bateau, notamment les conditions financières, la responsabilité du vendeur, les garanties et les assurances. Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects inhérents à la livraison et à l’utilisation d’un bateau.
UTILISATION DU DOCUMENT
Ce modèle est parfait pour n’importe quel type de bateau, et peut être utilisé pour documenter une transaction entre un vendeur et un acheteur. Il a pour objectif de fournir un modèle qui permet de protéger les intérêts des deux parties et de prévenir les litiges.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
