Description
CONTRAT DE REMORQUAGE DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat de remorquage de bateau, vous avez la possibilité d’officialiser le lien contractuel entre le bateau à remorquer et son prestataire.
PARAGRAPHE 1 – COUVERTURE DU CONTRAT
Ce document à télécharger a pour objectif de couvrir les clauses et conditions nécessaires à l’organisation du remorquage d’un bateau. Ce document couvre notamment les délais, les paiements, les conditions de remorquage, les responsabilités et coûts supplémentaires.
PARAGRAPHE 2 – CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger encadre les clauses relatives à la remorque et à la sécurité du bateau à remorquer. Il définit les obligations des parties en matière de responsabilité, d’assurance et de coûts supplémentaires.
PARAGRAPHE 3 – CONTRAINTES
Ce contrat à télécharger est exhaustif et couvre toutes les contraintes liées au remorquage et à la sécurité du bateau à remorquer. Toute clause supplémentaire ou modification doit être écrite et signée par les parties pour être prise en compte.
PARAGRAPHE 4 – CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat de remorquage encadre les clauses sensibles telles que les délais, les paiements, les conditions de remorquage, les responsabilités et coûts supplémentaires. Ainsi, il assure la protection des intérêts des deux parties et permet une meilleure application des conditions prévues.
Ce document est la solution idéale pour mettre en place un contrat de remorquage de bateau entre le bateau à remorquer et le prestataire. Ce modèle de document est prêt à l’emploi et optimisé pour un référencement optimal sur Google.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargeiment immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
