Description
CONTRAT DE RÉNOVATION DE COQUE DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : INTRODUCTION
Le présent contrat de rénovation de coque de bateau a pour objectif de déterminer le cadre légal entre une entreprise et un client relativement à une réparation et/ou rénovation d’une ou plusieurs parties d’un bateau. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la date, le lieu et le délai de réparation entre autres.
PARAGRAPHE 2 : DESCRIPTION DES ACTIVITÉS
Ce contrat détaille les activités à effectuer pour rénover le bateau et les qualités requises pour la maintenance et la réparation. Les détails relatifs aux activités et aux matériaux devront être clairement mentionnés pour éviter toute confusion.
PARAGRAPHE 3 : RESPONSABILITÉS
Ce contrat établit clairement les responsabilités de chacune des parties contractantes. Le fournisseur s’engage à fournir le meilleur service possible et à exécuter les travaux de maintenance et de réparation selon les spécifications du contrat. Le client est tenu de s’acquitter de tous les frais inhérents à la rénovation et de respecter le délai imparti pour les travaux.
PARAGRAPHE 4 : CONDITIONS
Les conditions du présent contrat sont fixées par l’entreprise et la clause finale détaille les modalités de résiliation et les sanctions encourues en cas de non-respect des termes du contrat. Le contrat de rénovation de coque de bateau encadre les clauses sensibles en matière de rénovation et de réparation en toute légalité.
Ce modèle de document est disponible pour un téléchargement immédiat. Il est en format Word, modifiable librement, et comporte 14 pages. Il est mis à jour régulièrement et toute revente et/ou publication est strictement interdite.
