Description
CONTRAT DE PHOTOGRAPHIE AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat à télécharger a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à un contrat de photographie avec un mannequin. Il est rédigé en fonction du droit français et permet à chacune des parties de s’assurer que leurs droits et obligations sont correctement et exhaustivement définis. Ce contrat est optimisé pour un référencement optimal sur Google.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les droits et obligations des deux parties en ce qui concerne la prestation de photographie d’un ou plusieurs mannequins. Ce modèle permet aux deux parties d’enclencher le contrat de photographie en toute sécurité et selon les règles applicables en droit français.
CLAUSES RELATIVES À LA PHOTOGRAPHIE
Ce contrat encadre les clauses sensibles et importantes relatives à la photographie du mannequin. Cela comprend entre autres la durée de la séance, le lieu, l’utilisation des photographies et des droits d’image, les tarifs et rémunérations, et les conditions d’annulation.
PROTECTION DES DROITS DES DEUX PARTIES
Ce modèle de contrat permet aux deux parties de se protéger et d’éviter tout conflit. Il aborde par exemple les questions de responsabilités, de non-respect des clauses, de contrôle de qualité, de confidentialité et de travail supplémentaire.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
