Description
CONTRAT DE PARTICIPATION À UNE RÉGATE À TÉLÉCHARGER
Par ce présent document, le participant et l’organisateur de la régate s’accordent pour consentir à leur engagement pour cette régate.
PRÉAMBULE
Ce document a pour but de clarifier et de mettre en place les différents engagements du participant et de l’organisateur relatifs à la régate et à sa participation.
OBJECTIF ET CADRE
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle d’accord entre l’organisateur et le participant à une régate. Il permet de définir et encadrer les clauses relatives à l’engagement et à la participation à la régate et protège à la fois le participant et l’organisateur.
CONTENU
Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects liés à la participation à la régate. Les droits et obligations de chacun sont clairement indiqués. Ce contrat encadre également les clauses sensibles telles que le montant et le mode de règlement des frais d’inscription.
MODIFICATION
Ce contrat est rédigé de façon à permettre le remplacement ou la modification des clauses, selon le consentement mutuel des parties. Il est recommandé de conserver une copie rédigée des modifications apportées au contrat pour les consulter ultérieurement en cas de litiges.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
