Description
CONTRAT DE NETTOYAGE DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de nettoyage de bateau à télécharger a pour objectif de fournir un modèle pour organiser les relations entre une société de nettoyage de bateaux et un particulier ou un professionnel.
INTRODUCTION
Ce modèle est un contrat de nettoyage de bateau. Il est parfait pour un professionnel souhaitant s’engager avec une société de nettoyage de bateaux. Ce contrat encadre les clauses relatives à la prestation de nettoyage ainsi qu’à la responsabilité.
DESCRIPTION DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et comprend les clauses suivantes :
– Définition de la prestation et des obligations des parties prenantes
– Définition du prix et des paiements
– Conditions et limitation de responsabilité
– Clauses relatives à l’annulation et à la résiliation
– Clause de non-divulgation
CONCLUSION
La signature de ce contrat de nettoyage de bateau permet aux parties de s’engager sur des bases claires et précises. Il facilite le bon déroulement du contrat et prévoit les cas de force majeure.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
