Description
CONTRAT DE RÉALISATION D’UN CATALOGUE AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
L’objectif principal de ce contrat à télécharger est d’encadrer les clauses relatives à la réalisation d’un catalogue avec un mannequin. Ce contrat est clair et exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à ce projet.
DESCRIPTION DU PROJET
Ce contrat décrit les termes et conditions entre un mannequin et un éditeur pour la réalisation d’un catalogue. Les deux parties, mannequin et éditeur, définissent leurs droits et obligations.
RÉMUNÉRATION ET FRAIS
Ce contrat prévoit la rémunération du mannequin et les frais engagés par l’éditeur. Des clauses spécifiques accompagnent ces informations concernant les pénalités en cas de retard et de non respect des obligations.
DROITS D’AUTEUR
Les droits d’auteurs et de propriété intellectuelle sont définis dans ce contrat. Les conditions relatives à l’utilisation des photos réalisées sont également précisées.
PRÉSENTATION
Ce contrat est accessible au format Word et est modifiable librement. Le téléchargement est immédiat et ce document comporte 14 pages. Il est mis à jour et la revente/publication est interdite.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
