Description
CONTRAT DE PRÉSENCE SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX D’UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, le mannequin s’engage à respecter les conditions et les termes de présence sur les réseaux sociaux. Il inclut des clauses fondamentales qui régissent leurs activités et leur comportement sur ces réseaux.
I – ENCADREMENT DU CONTRAT
Ce contrat a pour but de protéger le mannequin dans ses activités et publications sur les réseaux sociaux. Il encadre les clauses relatives à sa présentation sur les réseaux sociaux en détaillant les engagements à prendre et à respecter. Il définit également les obligations du mannequin et de ses employeurs.
II – CLAUSES DÉTAILLÉES
Ce modèle de contrat comprend des clauses précises et exhaustives. Il décrit les engagements à prendre par le mannequin, les conditions d’utilisation de ses publications et de ses photos, et la manière dont il devra se comporter sur les réseaux sociaux. Il encadre les clauses sensibles liées au droit à l’image, au copyright et à la propriété intellectuelle.
III – CLAUSES JURIDIQUES
Ce contrat prévoit des clauses juridiques qui seront appliquées si l’une des parties ne respecte pas les termes du contrat. Les parties sont également informées des sanctions qui s’appliqueront en cas de non-respect des clauses.
IV – OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat définit les obligations de chacune des parties. Il précise les droits et les devoirs de chacun en matière de présence sur les réseaux sociaux. Il garantit à chacun des droits de propriété intellectuelle et de copyright.
V – MODIFIABLE
Ce modèle de contrat est modifiable librement, selon les conditions et les termes des parties. Il peut être adapté à toutes sortes de contrats et peut être utilisé pour tous les types d’activités et de contrats liés à la présence sur les réseaux sociaux.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
