Contrat de sponsoring avec un mannequin à Télécharger

Description

CONTRAT DE SPONSORING AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER

Le contrat de sponsoring avec un mannequin est un document indispensable pour tous les professionnels qui souhaitent s’associer à un mannequin pour promouvoir leurs produits. Ce contrat a pour objectif de définir le cadre de la collaboration entre les deux partenaires et de protéger les intérêts des deux parties.

DEFINITION DES MODALITES DE LA COLLABORATION

Ce modèle de contrat de sponsoring avec un mannequin a pour but de définir de manière précise et exhaustive les modalités du contrat et les droits et obligations qui en découlent. Il encadre les clauses sensibles telles que le paiement des honoraires, la durée de la collaboration et les clauses relatives à la propriété intellectuelle.

PROTECTION DES INTERETS DES PARTIES

Ce contrat est exhaustif et prévoie des mesures pour protéger les intérêts des deux parties. En effet, il définit les conditions de publication des éléments, le cadre des partenariats et les sanctions en cas de non-respect des clauses. De plus, ce document prévoit également des clauses d’annulations et de retrait du contrat.

LEGALITE ET VALEUR JURIDIQUE DU CONTRAT

Ce modèle de contrat est conforme à la législation en vigueur et présente une valeur juridique. Il peut être facilement adapté à la situation et à vos besoins spécifiques. Il est conseillé de le modifier en fonction des spécificités de chaque affaire et de le faire contrôler par un avocat.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite