Description
CONTRAT DE PUBLICATION DE VIDÉOS AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat a été conçu pour encadrer les clauses relatives à la publication de vidéos en ligne avec un mannequin. Il s’agit d’un document exhaustif et complet qui tient compte des particularités de ce type de contrat et qui encadre les clauses sensibles.
OBJECTIFS DU CONTRAT
Ce modèle de contrat a pour objectif de clarifier les relations entre les parties et de mettre en lumière les droits et obligations de chacun. Il s’agit donc de définir les conditions de la commercialisation et des contenus, les obligations des parties ainsi que la répartition des bénéfices dans le cadre de cet accord.
CLAUSES ESSENTIELLES
Ce contrat comprend une série de clauses essentielles visant à établir les droits et les obligations des parties et à prévenir tous litiges. Ainsi, ce document définit notamment les droits et les contraintes en matière de contenus, le délai de validité de l’accord, les conditions à remplir en cas de non-respect, le mode de règlement des honoraires, etc.
MODALITÉS DE PAIEMENT
Cette clause prévoit le mode de rémunération du mannequin ainsi que les délais de paiement et les modalités de facturation. Il est également prévu des dispositions relatives à un éventuel échelonnement de paiement ainsi qu’au cas échéant à l’obtention de crédits pour le mannequin.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
