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Contrat de représentation internationale d’un mannequin à Télécharger
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Description
CONTRAT DE REPRÉSENTATION INTERNATIONALE D’UN MANNEQUIN : À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de représentation internationale d’un mannequin est destiné à être signé entre un mannequin et un agent artistique, particulièrement pour des contrats impliquant des activités à l’étranger. Ce modèle est applicable à toute activité professionnelle dans le domaine de la mode et des médias, liée à la représentation du contrat.
PRÉAMBULE ET OBJECTIF
Ce contrat a pour objectif de définir les principaux termes et conditions du contrat de représentation internationale entre le mannequin et l’agent artistique. Il encadre les clauses relatives à la représentation du mannequin, ainsi qu’aux droits et obligations des parties.
CLAUSES DU CONTRAT
Cet accord détaille les clauses relatives à la représentation du mannequin à l’étranger. Il encadre les clauses sensibles telles que les tarifs de représentation, la propriété des droits, la protection des droits d’auteur et le règlement des frais. Ce contrat est exhaustif et ne laisse aucune ambiguïté quant aux termes et conditions qui régissent la représentation internationale du mannequin.
TERMES ET CONDITIONS
Les termes et conditions de ce contrat sont définis et appliqués par le mannequin et l’agent artistique. Les parties conviennent de toutes les clauses et conditions ci-dessus. Cela implique que le mannequin et l’agent artistique doivent respecter pleinement les termes et conditions du présent contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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