Description
CONTRAT DE LICENCE DE NOM ET D’IMAGE D’UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de licence de nom et d’image d’un mannequin à télécharger est adapté pour la licence d’un mannequin à un tiers. Ce modèle de contrat de licence de nom et d’image est exhaustif et couvre tous les aspects de la licence.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif d’encadrer de manière claire et détaillée les clauses relatives à la licence du nom et de l’image d’un mannequin à un tiers.
LICENCE
Les termes de cette licence définissent le droit donné à un tiers pour utiliser le nom et l’image d’un mannequin. Cette licence est limitée par le temps et précise les conditions d’utilisation et les restrictions qui s’y appliquent.
RESPONSABILITÉS
Ce contrat encadre les clauses sensibles entre les parties et précise les responsabilités de chacun. Il inclut des clauses spécifiques comme le droit moral, la protection de la vie privée et la limitation de responsabilité.
CONCLUSION
Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects de la licence. Ce modèle de contrat est optimisé afin d’offrir une protection juridique et une sécurité aux deux parties.
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
14 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
