Contrat d’exclusivité avec un mannequin à Télécharger

Description

CONTRAT D’EXCLUSIVITÉ AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER

Le présent contrat d’exclusivité avec un mannequin a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à l’utilisation des services d’un mannequin pour des prises de vue publicitaires. Cette clause est nécessaire pour garantir que les droits de l’agence et de la marque seront bien protégés.

OBJET DU CONTRAT

Ce modèle est parfait pour fournir aux parties une clause complète et exhaustive correspondant à leurs obligations respectives. Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à l’utilisation des services du mannequin ainsi que les droits et les obligations de l’agence et de la marque.

CLAUSES DU CONTRAT

Le contrat établit les droits et les obligations de chaque partie et définit des clauses spécifiques pour chaque situation. Les points discutés dans ce contrat concernent la protection des secrets commerciaux, les indemnités à payer, les clauses de confidentialité et les obligations de chaque partie.

RESPECT DE LA LOI

Ce modèle de contrat est conforme à la législation en vigueur et comprend des clauses écrites dans un langage clair et facile à comprendre. La confidentialité des informations est garantie et les clauses sont rédigées de manière à encadrer les droits et les obligations des deux parties.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite