Description
CONTRAT DE GESTION DE BASE DE LOCATION DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat de gestion de base de location de bateau, vous garantissez que vos clients bénéficieront d’une gestion de la location de bateau en toute sécurité et en toute transparence. Ce modèle a été conçu par des professionnels pour vous offrir un document de haute qualité qui peut être facilement adapté à votre situation.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses relatives à la gestion de la location de bateau. Il s’applique entre le propriétaire du bateau et le locataire et est considéré comme un document légal. Ce contrat est exhaustif et couvre une grande variété de situations et de circonstances qui sont susceptibles de se produire lors de la location.
PROCÉDURE DE LOCATION
Cette section décrit les procédures à suivre pour une location en toute sécurité et en bonne foi. Elle comprend le calendrier des paiements, les procédures de remise et de restitution, ainsi que les conditions de sécurité. Elle décrit également les obligations des deux parties et leurs droits lors de l’utilisation du bateau.
RESPONSABILITÉS ET GARANTIES
Cette section définit les responsabilités et les garanties du propriétaire et du locataire. Elle définit également les responsabilités de chacun en cas de problème avec le bateau et couvre les circonstances qui peuvent entraîner une responsabilité financière et/ou une responsabilité civile.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
