Contrat de révision périodique de bateau à Télécharger

Description

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CONTRAT DE RÉVISION PÉRIODIQUE DE BATEAU À TÉLÉCHARGER

Par ce contrat, le propriétaire d’un bateau et l’entreprise de révision s’accordent pour organiser les révisions périodiques du bateau. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives aux services fournis, à la responsabilité et à la tarification, offrant ainsi une protection juridique à chaque partie.

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat a pour objectif de prévoir les services fournis par l’entreprise de révision et les obligations des deux parties concernées. Il encadre les clauses relatives aux responsabilités, tarifs, indemnités et autres clauses sensibles.

RÉALISATION DE LA RÉVISION

Ce contrat définit chacune des étapes de la révision périodique du bateau. Il précise les services réalisés, le matériel et les pièces à utiliser, les modalités de remise en état et les délais de réalisation.

GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

Le contrat définit les conditions dans lesquelles l’entreprise assume la responsabilité des travaux de révision et détermine les conditions de garantie des services. Les parties s’engagent ainsi à assumer leurs responsabilités respectives et à garantir la qualité des services fournis.

TARIFS ET FACTURATION

Ce contrat est complet et définit le montant des travaux de révision et de maintenance. Il détermine également les modalités de facturation, les dates de règlement des factures et le droit de rétractation de chaque partie.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
– Support : 0