Description
CONTRAT DE NETTOYAGE DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Par ce modèle de contrat de nettoyage de bateau, le propriétaire du bateau et l’entreprise de nettoyage s’engagent à respecter leurs obligations respectives. Ce document est essentiel pour clarifier les droits et obligations de chaque partie et pour éviter les quiproquos et les conflits.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les conditions selon lesquelles l’entreprise de nettoyage fournira ses services de nettoyage à bord du bateau défini ci-après.
ENCADREMENT DES CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses relatives à l’étendue des services fournis par l’entreprise de nettoyage, les délais et la planification des services, les coûts et les méthodes de paiement, le respect des délais, les obligations de l’entreprise de nettoyage et du propriétaire du bateau, ainsi que les responsabilités et les obligations contractuelles des parties. Ce contrat est exhaustif et s’applique à chaque service prévu.
INFORMATIONS SUR LE BATEAU
Le contrat répertorie toutes les informations sur le bateau dont le modèle, le numéro d’immatriculation et l’emplacement, les conditions et les limites du service de nettoyage et les pièces endommagées, le calendrier des services et le type de nettoyage. Les parties doivent définir les conditions et les méthodes de nettoyage à la fin de chaque service.
MODALITÉS DE PAIEMENT
Le document décrit les modalités et les méthodes de paiement applicables entre le propriétaire du bateau et l’entreprise de nettoyage. Les deux parties conviennent d’un accès au service et de l’utilisation des moyens de paiement.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
