Description
CONTRAT DE LIVRAISON DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat de livraison de bateau à télécharger a pour objet de régir les relations entre l’acheteur et le vendeur sur la base des clauses qu’il comporte. Il précise et encadre les clauses relatives à la livraison et à la prise en charge du bateau.
PARAGRAPHE 2 : CARACTÉRISTIQUES DU BATEAU
Ce contrat définit les caractéristiques du bateau à livrer et précise notamment :
– La marque et le type de bateau ;
– Les dimensions (longueur, largeur) ;
– Les caractéristiques techniques (moteur, hélice, etc.) ;
– Les accessoires fournis ;
– Les équipements à bord, etc.
PARAGRAPHE 3 : CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre également les clauses sensibles à respecter telles que :
– Les conditions de livraison et de paiement ;
– L’état du bateau et le rapport de visite ;
– Les modalités de reprise en cas de défaut ;
– Les garanties et leur durée ;
– Les obligations des parties ;
– Les cas de dissolution du contrat, etc.
PARAGRAPHE 4 : AVANTAGES DU DOCUMENT
Ce document est établi par un avocat et fournit un modèle exhaustif et complet à l’acheteur et au vendeur pour formaliser leur contrat de livraison de bateau. Il est également modifiable librement et donc adaptable aux besoins de chacun.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
