Description
CONTRAT DE CONSTRUCTION DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de construction de bateau a pour objectif de régir les relations contractuelles entre un constructeur de bateau et un client potentiel. Les deux parties devront respecter leurs obligations, tel que défini par les clauses du contrat.
CLAUSES PERTINENTES
Le présent contrat encadre les clauses relatives à la construction et à la livraison de bateaux. Ces clauses sont en rapport avec les délais de livraison, les responsabilités des parties, la garantie, les méthodes de construction et le respect des lois et des règlements en vigueur. Ce contrat est exhaustif et contient des informations essentielles pour le constructeur et le client.
DROITS ET RESPONSABILITÉS
Le présent contrat définit clairement les droits et responsabilités des deux parties. Ce document est conçu pour éviter toute ambiguïté et tout désaccord entre les parties. Il encadre les clauses sensibles comme les paiements, la propriété et la responsabilité.
GARANTIE
Le constructeur fournit une garantie limitée contre les défauts de fabrication. Ce document encadre également les modalités relatives aux réparations et aux remplacements des pièces détériorées.
Ce modèle de document est téléchargeable immédiatement. Il est prêt à être utilisé et modifiable librement.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
