Description
CONTRAT DE MISE A JOUR DE LOGICIEL à télécharger
PARAGRAPHE 1 : OBJET ET BUT DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la mise à jour d’un logiciel, en fixant les droits et obligations des parties contractantes.
PARAGRAPHE 2 : OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat prévoit les obligations des parties impliquées dans le processus de mise à jour d’un logiciel. Ce contrat est exhaustif et traite de la responsabilité, de la garantie et de la propriété intellectuelle.
PARAGRAPHE 3 : CLAUSES SENSITIVES
Ce contrat encadre les clauses sensibles et cruciales pour assurer une mise à jour réussie des logiciels. Il couvre les processus de test, le calendrier et la validation.
PARAGRAPHE 4 : PROCESSUS JURIDIQUE
Ce contrat pour mise à jour de logiciel traite aussi de l’importance du processus juridique nécessaire à la protection des intérêts des parties contractantes. Il précise notamment la responsabilité des parties et leur recours en cas de litige.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
