Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SERVICES DE GESTION DES SAUVEGARDES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – INTRODUCTION
Ce contrat à télécharger est un accord contractuel entre une entreprise et un fournisseur de services spécialisé en sauvegarde et en restauration pour la gestion des sauvegardes. Ce contrat présente les conditions et les termes de cette fourniture de services, et vise à protéger et à réglementer les engagements de chaque partie ainsi que les conséquences liées à la résiliation du contrat.
PARAGRAPHE 2 – DEFINITION DES DEVICES ET DES SERVICES
Ce contrat définit les types de dispositifs et les services qui seront fournis par le fournisseur de sauvegarde. Il détaille le type d’appareil et sa configuration, les logiciels, le type de service et les termes d’utilisation du dispositif. Il définit également le type de support et les conditions de fourniture de ce support.
PARAGRAPHE 3 – ENGAGEMENTS DE CHAQUE PARTIE
Ce contrat encadre les engagements pris par chaque partie. Il définit les responsabilités et les obligations ainsi que les limites de responsabilité des deux parties. Il explicite également les clauses relatives à la propriété intellectuelle et à la confidentialité des informations.
PARAGRAPHE 4 – RÉSILIATION ET MODIFICATION DU CONTRAT
Ce contrat prévoit les conditions de résiliation et les modalités qui seront appliquées pour modifier le contrat. Il encadre les clauses sensibles liées à la résiliation et à la modification et définit les frais et les dédommagements qui seront dus en cas de non-respect des dispositions du contrat. Ce contrat est exhaustif et ne comporte aucune clause supplémentaire.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
