Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES CHANGEMENTS À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de développer un logiciel de gestion des changements. Il spécifie les modalités et les conditions auxquelles le développeur doit se conformer pour réaliser ce logiciel. Les engagements du développeur sont décrits en détail et clairement énoncés.
PARAGRAPHE 2 : MODALITÉS DE DÉVELOPPEMENT
Ce contrat définit les différents aspects de la conception et de la réalisation du logiciel de gestion des changements. Il comprend un calendrier précis et détaillé du développement, ainsi que les références à suivre pour la conception et la réalisation du logiciel.
PARAGRAPHE 3 : RESPONSABILITÉS ET GARANTIES
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives aux responsabilités et aux garanties. Il détermine le cadre financier et juridique pour la conception et le développement du logiciel de gestion des changements.
PARAGRAPHE 4 : DISPOSITIONS FINALES
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à l’utilisation et à la maintenance du logiciel. Il comprend également les conditions de résiliation du contrat et la procédure à suivre en cas de conflit.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
