Description
CONTRAT DE DÉPLOIEMENT DE LOGICIEL À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce contrat de déploiement de logiciel à télécharger a pour objectif de définir les termes et conditions légaux de ce déploiement. Il permet ainsi de régir le cadre d’installation d’un logiciel entre un fournisseur et un acheteur. En signant ce document, les parties s’engagent à respecter les termes et conditions qui le composent.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions légales et techniques de déploiement d’un logiciel. Il encadre les obligations respectives des parties, ainsi que les modalités de déploiement, d’utilisation et de mise à jour du logiciel.
CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat de déploiement de logiciel à télécharger comprend les clauses suivantes :
– Identification des parties
– Obligations des parties
– Déploiement du logiciel
– Garantie et responsabilité
– Conditions financières
– Clause de confidentialité
– Durée et résiliation
– Règlement des litiges
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à l’installation et à l’utilisation d’un logiciel. Il se compose d’une partie légale et de modalités techniques qui encadrent les clauses sensibles.
DISPOSITIONS FINALES
Les parties conviennent que ce contrat entre en vigueur dès sa signature. Ce contrat peut être modifié uniquement par écrit et à l’accord de chacune des parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
