Description
CONTRAT DE PARTENARIAT POUR LOGICIEL à télécharger
LE CONTEXTE DU PARTENARIAT
Ce contrat a pour objectif d’établir les termes et conditions claires entre deux parties, concernant un partenariat pour un logiciel. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle, les obligations des parties et la protection de leurs droits.
LES PARTIES CONCERNÉES
Ce contrat précise les informations liées aux parties prenantes du partenariat. Les noms, adresses, signatures et dates d’acceptation des parties sont consignés afin de préciser les engagements des deux parties.
LES CLAUSES DU PARTENARIAT
Ce contrat détaille les clauses principales et sensibles du partenariat. Il prévoit l’utilisation du logiciel et les obligations de chacune des parties. Il précise les conditions d’accès, de mise à jour et de maintenance du logiciel.
LES DISPOSITIONS FINALES
Ce modèle prévoit les dispositions finales relatives à l’application du contrat et sa durée de validité. Il est exhaustif et couvre tous les détails et clauses du partenariat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
