Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SERVICES DE MESSAGERIE ÉLECTRONIQUE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de fourniture de services de messagerie électronique à télécharger est conçu pour régir les relations entre un fournisseur et un client. Il a pour objectif de donner des précisions sur la nature des services et des produits que le fournisseur fournit à ses clients, ainsi que sur les responsabilités et obligations des deux parties.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les services de messagerie électronique fournis par le fournisseur et les conditions dans lesquelles le client les utilise. Ce contrat encadre les clauses relatives à la confidentialité des données, à l’accès et à la sécurité des systèmes, à la gestion des droits d’utilisation et à la responsabilité des deux parties.
CONDITIONS DU SERVICE
Ce modèle définit les conditions dans lesquelles le fournisseur fournit les services de messagerie électronique à ses clients. Il précise notamment les droits et obligations des deux parties et les procédures à suivre pour assurer le bon fonctionnement du service. Ce contrat est exhaustif et prend en compte tous les aspects du service.
RESPONSABILITÉ
Ce contrat précise les responsabilités de chaque partie. Il prévoit des délais pour la mise à disposition des services et des procédures à suivre en cas de problème. Ce contrat encadre les clauses sensibles et spécifie notamment les conditions de résiliation, de règlement des indemnités et de limitation de responsabilité.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
