Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SERVICES DE GÉOLOCALISATION À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, les parties conviennent d’un cadre pour l’utilisation des services de géolocalisation. Ce document représente un accord entre le fournisseur de services et le client, encadrant les clauses relatives à la fourniture de services.
OBJET
Ce contrat à pour objet de définir les services de géolocalisation fournis par le Fournisseur au Client. Il s’agit d’une prestation de services de géolocalisation et de navigation, pour lesquels le Fournisseur s’engage à fournir le matériel et les logiciels nécessaires à leur utilisation.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que la durée du contrat, les paiements, les responsabilités et les résolutions. Il prévoit également les conditions générales et les clauses spéciales.
SUIVI ET RÉSOLUTION
Le Fournisseur et le Client s’engagent à surveiller et à résoudre le contrat en cas de non-respect des conditions émises par le contrat. Le Fournisseur s’engage également à offrir un service de qualité pour l’utilisation des services de géolocalisation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
