Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT D’APPLICATION LOGICIELLE À TÉLÉCHARGER
OBJECTIF
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle pour les entreprises et les développeurs désirant se lancer dans le développement d’une application logicielle.
DESCRIPTION
Ce modèle de contrat exhaustif est conçu pour encadrer les clauses relatives à la conception et au développement d’une application logicielle spécifique. Il couvre le processus de développement complet, des droits de propriété intellectuelle à la responsabilité, en passant par le budget et le calendrier.
PROTECTION
Ce contrat encadre les clauses sensibles et les règles relatives à la confidentialité, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité et à la mise en œuvre. Il fournit des mécanismes juridiques pour assurer que les obligations des parties sont respectées.
GUIDE
Ce modèle fournit des instructions détaillées pour la rédaction et la négociation des termes du contrat. Des exemples illustrent les sections principales et fournissent un guide sur la façon dont le contrat doit être adapté à chaque projet.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
