Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE SERVICES DE VISIOCONFÉRENCE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : GÉNÉRALITÉS
Ce document a pour objectif de fournir un modèle de contrat de fourniture de services de visioconférence. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation des services, à la livraison, à la qualité et à la responsabilité.
PARAGRAPHE 2 : DESCRIPTION DES SERVICES
Ce document précise les conditions générales d’utilisation des services, les points importants et les clauses de protection des deux parties. Il peut être modifié pour répondre à des exigences particulières.
PARAGRAPHE 3 : CLAUSES À RESPECTER
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à l’utilisation des services de visioconférence. Les modifications doivent être validées par écrit par les deux parties.
PARAGRAPHE 4 : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS
Ce document définit les conditions générales et les conséquences de non-respect des obligations. Il définit également les responsabilités des deux parties en cas de manquement.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
