Description
CONTRAT DE RÉALISATION DE COSTUMES POUR UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat a pour objectif de fournir un document juridique rédigé par des professionnels afin de réaliser et de gérer de manière optimale la création des costumes pour une pièce de théâtre. Il encadre les clauses relatives à la production et à l’utilisation des costumes, leurs caractéristiques techniques et leurs modalités de fabrication.
INTRODUCTION :
Ce contrat est exhaustif et prévoit les clauses les plus sensibles afin d’éviter les litiges et de garantir l’efficacité de la collaboration. Il permet aux parties de prendre connaissance des droits et devoirs des unes et des autres et de s’engager en toute connaissance de cause.
OBJET :
Ce contrat a pour objet de déterminer les conditions de réalisation des costumes pour une pièce de théâtre. Il encadre les clauses relatives à la livraison, à l’utilisation des costumes, à leur caractéristiques techniques et à leurs modalités de fabrication.
CLAUSES DU CONTRAT :
Ce contrat détaille les différents points suivants :
– Les caractéristiques techniques des costumes
– Les règles de fabrication
– Les conditions de livraison
– Les modalités relatives à l’utilisation et à la conservation des costumes
– Les clauses de confidentialité
– Les clauses relatives au respect des droits de propriété
– Les clauses relatives à la prise en charge des défauts et des retours
– Les pièces jointes à ce contrat
RESPECT DES RÈGLES :
Le signataire s’engage à respecter les clauses établies par ce contrat. Il reconnaît avoir pris connaissance des caractéristiques techniques et des modalités de fabrication des costumes. Il accepte également les conditions de livraison décrites dans ce document et s’engage à respecter les droits et obligations des unes et des autres.
FORMAT :
Ce contrat est rédigé au format Word afin de faciliter sa consultation et sa mise à jour. Il est modifiable librement et comprend 14 pages. Il est téléchargeable immédiatement et sa revente et sa publication sont interdites.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
