Description
CONTRAT DE CRÉATION DE PARTITIONS DE MUSIQUE ORIGINALE POUR UNE PIÈCE DE THÉÂTRE CONTEMPORAINE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger a été conçu pour répondre aux besoins des compositeurs qui souhaitent s’impliquer dans la création de partitions de musique originales pour une pièce de théâtre contemporaine. Il encadre les clauses relatives à la commande, au droit d’auteur, à la rémunération et à la confidentialité.
COMMANDE
Ce document définit les termes et conditions de la commande passée par le client, qui est chargé de la production et de la distribution d’une pièce de théâtre. Le client demande à un compositeur d’effectuer la création et l’enregistrement des partitions de musique pour la pièce de théâtre.
DROIT D’AUTEUR
Le contrat précise que le client est propriétaire de la composition et de toutes les partitions de musique créées. Le compositeur est reconnu comme le seul auteur des partitions, qui conserveront ses droits d’auteur.
RÉMUNÉRATION
Le compositeur est rémunéré pour sa contribution à la pièce de théâtre. Les modalités et le montant de la rémunération sont clairement stipulés dans ce contrat.
CONFIDENTIALITÉ
Le compositeur s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la confidentialité des informations et des documents fournis par le client.
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles de la création de partitions de musique pour une pièce de théâtre contemporaine. Il permet aux deux parties de bénéficier d’une protection juridique.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
