Description
CONTRAT DE CRÉATION DE BANDE SONORE ORIGINALE POUR UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES UN : PRÉAMBULE
Ce contrat a pour objectif de définir les conditions d’utilisation de la bande sonore originale pour une pièce de théâtre créée par X. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et à la diffusion de cette bande sonore.
PARAGRAPHE DEUX : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS
Ce contrat précise les obligations et responsabilités des deux parties. D’une part, X qui se déclare être le créateur de l’œuvre, le propriétaire de droit et le titulaire des droits de propriété intellectuelle détenus dans la bande sonore originale. Et, d’autre part, Y, qui souhaite utiliser la musique mise à disposition par X.
PARAGRAPHE TROIS : CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à ce type de contrat. Ainsi, il est prévu : le droit moral, le droit de propriété, le droit de reproduction, le droit d’adaptation, le droit de communication au public, le droit de distribution et le droit de prêt.
PARAGRAPHES QUATRE : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS
Ce contrat définit la rémunération que perçoit X pour l’utilisation de sa bande sonore originale, ainsi que les obligations et responsabilités de chacune des parties.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
