Description
CONTRAT DE REPRÉSENTATION THÉÂTRALE EN PLEIN AIR À TÉLÉCHARGER
Vous souhaitez organiser une représentation théâtrale en plein air ? Ce modèle de contrat a été conçu pour vous aider à rédiger vos contrats et à faciliter vos relations avec vos partenaires.
I. CONTEXTE
Ce document a pour objectif de fournir un modèle de contrat pour l’organisation et la représentation théâtrale en plein air. Ce contrat s’applique à toutes les représentations théâtrales organisées en plein air, qu’elles soient à but non lucratif ou commerciales.
II. OBJET DU CONTRAT
Ce modèle de contrat encadre les clauses relatives à l’organisation et à la représentation théâtrale en plein air. Ce contrat recouvre notamment les dispositions suivantes :
– Définition des termes et conditions de la représentation ;
– Définition des conditions de remboursement et d’annulation des billets ;
– Droit et responsabilité des parties ;
– Droits et obligations des parties ;
– Garanties et assurances ;
– Limites de responsabilité ;
– Loi applicable et juridiction compétente.
III. CLARTÉ ET EXHAUSTIVITÉ
Ce contrat est exhaustif et définit les clauses nécessaires à l’organisation et à la représentation théâtrale en plein air. Il procède à un encadrement juridique des rapports entre les parties en prévoyant des clauses sensibles et un détail des responsabilités.
IV. CONCLUSION
Ce modèle de contrat est parfait pour l’organisation et la représentation théâtrale en plein air et permet de s’assurer de la clarté et de l’exhaustivité des clauses entre les parties.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite