Description
CONTRAT DE CONCEPTION GRAPHIQUE POUR UNE AFFICHE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
Rédigé par des professionnels juridiques qualifiés, ce contrat de conception graphique pour une affiche de théâtre à télécharger est exhaustif et offre une protection complète à l’employeur et au salarié.
OBJECTIF
Ce modèle de contrat a été conçu pour encadrer les relations entre le client et le graphiste et fournir un moyen efficace pour les deux parties d’accorder leurs droits et obligations quant à la conception graphique d’une affiche de théâtre.
CONTENU
Ce document à télécharger fournit les clauses indispensables à l’établissement d’un contrat de conception graphique pour une affiche de théâtre. Il encadre les clauses sensibles relatives à l’utilisation et à la propriété des fichiers créés, ainsi que les conditions d’utilisation des marques et autres droits intellectuels utilisés dans la conception.
EXIGENCES
Le modèle contient des exigences claires et détaillées en ce qui concerne le travail à fournir, les délais et le prix à payer, et encadre également les conditions en cas de non-respect des obligations d’une des parties.
CONCLUSION
Ce contrat de conception graphique pour une affiche de théâtre à télécharger est conçu pour offrir une protection complète à l’employeur et au salarié. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation et à la propriété des fichiers créés et inclut également des exigences claires et détaillées.
FORMAT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
