Description
CONTRAT DE CRÉATION DE MASQUES POUR UNE PIÈCE DE THÉÂTRE – A TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : OBJET DE CE CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions et les modalités de la création de masques pour une pièce de théâtre.
PARAGRAPHE 2 : DÉFINITIONS
Ce contrat définit les principaux termes et expressions utilisés, à l’instar des droits et obligations des parties. Il est notamment précisé que le « Client » est le demandeur de la commande de masques et le « Fournisseur » est le prestataire qui réalise la commande.
PARAGRAPHE 3 : PRÉREQUIS
Les prérequis indispensables à la commande sont les suivants : un bon de commande établi par le Client ainsi qu’un éventuel croquis et, le cas échéant, un échantillon de masque, fournis par le Fournisseur.
PARAGRAPHE 4 : CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles et encadre les clauses relatives à la confidentialité, à la livraison, à la qualité, au paiement, à la responsabilité, à la résiliation et à la sanction.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
