Description
CONTRAT DE RÉÉCRITURE D’UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
Paragraphe 1 – EN QUOI CONSISTE CE CONTRAT ?
Ce contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la réécriture d’une pièce de théâtre. Il vise à préserver les droits d’auteur des deux parties, à savoir l’auteur de la pièce de théâtre originale et le réécrivain.
Paragraphe 2 – QUELS SONT LES ENGAGEMENTS DES DEUX PARTIES ?
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à la reprise d’un texte et à sa réécriture. Les deux parties s’engagent à respecter le contrat ainsi que les droits d’auteur et à se conformer aux termes de ce contrat.
Paragraphe 3 – QUELLE EST LA DURÉE DU CONTRAT ?
La durée du contrat est déterminée par la date de signature du présent contrat et par la date à laquelle la pièce a été réécrite et validée par les deux parties.
Paragraphe 4 – QUELLES SONT LES CONDITIONS FINANCIÈRES ?
Les conditions financières sont fixées en fonction de la nature et de la durée de la réécriture. Le réécrivain est rémunéré en fonction de ses prestations.
Ce contrat est exhaustif et vise à préserver les droits d’auteur des deux parties. Il est téléchargeable et modifiable librement.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
