Description
CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE CRÉATION DE COSTUMES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES ET INFORMATIONS :
I. PRÉSENTATION DU MODÈLE
Ce contrat d’artiste pour une création de costumes à télécharger permet aux parties contractantes d’accorder leurs droits et devoirs et de convenir des conditions générales régissant la relation qui les unit. Ce modèle prêt à l’emploi et entièrement modifiable forme une base solide sur laquelle vous pouvez construire votre contrat.
II. CONTENU DU MODÈLE
Ce modèle de contrat d’artiste pour une création de costumes est complet et couvre la totalité des aspects juridiques et des clauses à intégrer dans un contrat. Il encadre les clauses relatives à l’engagement et à la responsabilité des parties, à la propriété intellectuelle, aux sanctions et à la confidentialité.
III. AVANTAGES DU MODÈLE
Ce modèle de contrat est entièrement personnalisable et modifiable. Il est exhaustif, et couvre tous les points importants liés à l’engagement et à la responsabilité des parties, à la propriété intellectuelle, aux sanctions et à la confidentialité.
IV. CONCLUSION
Ce contrat d’artiste pour une création de costumes est un document incontournable lorsqu’il s’agit d’engager un professionnel dans le cadre d’une prestation à caractère artistique. Il offre une base juridiquement solide et a pour objectif de fournir un modèle sûr et efficace pour encadrer les clauses sensibles qui régissent une telle relation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
