Contrat d’artiste pour une prestation de magie à Télécharger

Description

CONTRAT D’ARTISTE POUR UNE PRESTATION DE MAGIE À TÉLÉCHARGER

Le contrat d’Artiste pour une prestation de Magie est un document à télécharger qui a pour objectif de régir les obligations entre une personne physique ou morale qui engage un artiste pour une prestation de magie. Ce document permet à l’organisateur d’une manifestation de définir clairement le cadre et les conditions de la prestation magique.

OBJET DU CONTRAT

Ce document a pour but de fixer le cadre de la prestation de magie et de régler les conditions de rémunération de l’artiste. Il précise les prestations à fournir, les modalités et le prix applicables. Il s’agit donc d’une convention écrite entre l’organisateur et l’artiste pour encadrer leur collaboration.

CONDITIONS DE RÉMUNÉRATION

Ce modèle encadre les clauses relatives à la rémunération de l’artiste pour sa prestation. Il prévoit le tarif de base, les conditions d’application d’un supplément ainsi que les conditions de remboursement de la prestation en cas d’annulation.

CLAUSES SENSIBLE

Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que la responsabilité civile de chacune des parties, les conditions de conservation et de confidentialité des données, le droit à l’image ainsi que les modalités de résiliation.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite